Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE J.M. SMUCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio

Numéro de dépôt :
1221138
Date de dépôt :
07/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2022
Marque figurative de THE J.M. SMUCKER COMPANY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 décembre 1982 par la société THE J.M. SMUCKER COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE J.M. SMUCKER COMPANY domicilié(e) Strawberry Lane, Orrville, 44667 OHIO - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1221138.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 7 décembre 2022.

THE J.M. SMUCKER COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : SMUCKER'S , MAGIC SHELL


THE J.M. SMUCKER COMPANY, Société organisée selon les lois de l'Etat de l'Ohio - Strawberry Lane, Orrville, 44667 OHIO - États-Unis


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2231434 - Publication au BOPI 2002-11-27

Renouvellement sans limitation n°2011245 - Publication au BOPI 1992-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-17

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516607 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

Inscription le 24 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605107 - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-07-24

Conserves de fruits, gelées, confitures, marmelades, beurre de pommes, beurre de cacahuetes et conserves au vinaigre;sirops comestibles d'arômes divers en particulier, fruit, chocolat, caramel, caramel au beurre; crêmes pour glaces comestibles et gâteaux, notamment, caramel au chocolat, sirop de chocolat, sirop de caramel et crêmes a parfum de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.